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Marques déposées par monsieur Christian LARGER
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Data Conform
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Data Conform
M. Christian LARGER, Agissant pour le compte de la société "Data Conform" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312831
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
Data Conform de Christian LARGER

Présentation de la marque Data Conform

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par monsieur Christian LARGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Data Conform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Christian LARGER domicilié(e) 6 rue des Alouettes - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian LARGER domicilié(e) 6 RUE des Alouettes - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France.

La marque Data Conform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data Conform arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Christian LARGER a également déposé les autres marques suivantes : Ensemble, nous ferons Boissy


M. Christian LARGER, Agissant pour le compte de la société "Data Conform" en cours de formation - 6 rue des Alouettes - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France


M. Christian LARGER - 6 RUE des Alouettes - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

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